Déposée le 25 mars 2002 par NOYON Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « 2 CAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est NOYON Christophe domicilié(e) ferme de Belle Dalle - 62179 - TARDINGHEN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISEXPERT domicilié(e) 104 rue Esquermoise - 59000 - LILLE - France.
La marque 2 CAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOYON Christophe - ferme de Belle Dalle - 62179 - TARDINGHEN - France
JURISEXPERT - 104 rue Esquermoise - 59000 - LILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43
Inscription le 7 août 2007 - Changement d'adresse n°458224 - Publication au BOPI 2007-08-07
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Renouvellement sans limitation le 17 février 2012 n°2491998 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-17
Inscription le 28 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°740168 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-11-28
Bière. Dessous de verres (en papier cartonné) , affiches, autocollants adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; cartes postales. Verres (récipients) , ustensiles pour la cuisine non électriques ; ni en métaux précieux, ni en plaqué ; vaisselle (non en métaux précieux) .
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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